Conseil Municipal du 05 mai 1939




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D18 Page 176Séance du 5 Mai 1939 - Registre D18 Page 176 - Délibération
D18 Page 177Grilles du Parc municipal|-|Travaux dans les violons du Commissariat|-|Réfection des rues - Registre D18 Page 177 - Délibération
D18 Page 178Fourniture de matériaux pour la voirie rurale et urbaine|-|Fourniture de pavés|-|Délivrance de duplicata de livrets de famille|-|Indemnité au contrôleur des contributions directes - Registre D18 Page 178 - Délibération
D18 Page 179Indemnité complémentaire au vétérinaire|-|Professeurs de chant dans les écoles publiques|-|Garantie communale pour branchements d'eau|-|Projet de stade municipal|-|Demande de subvention|-|Défense passive - Registre D18 Page 179 - Délibération
D18 Page 181Avances sur allocations militaires|-|Elagage - Registre D18 Page 181 - Délibération
D18 Page 182Syndicat d'Initiative|-|Etalages dans diverses rue de la ville|-|Rapport de la commission des fêtes - Registre D18 Page 182 - Délibération
D18 Page 183Remboursement de cautionnements|-|Personnel communal - Coordination du statut du personnel avec le régime général des assurances sociales|-|Personnel communal - Durée du travail - Registre D18 Page 183 - Délibération
D18 Page 184Avantages en nature à divers agents communaux|-|Indemnité d'éclairage aux directeur et directrice d'écoles - Registre D18 Page 184 - Délibération
D18 Page 185Personnel communal - Demande d'indemnité de vie chère|-|Indemnité spéciale aux retraités communaux|-|Marché communal - Routes d'accès et garage des véhicules - Registre D18 Page 185 - Délibération
D18 Page 186Questions diverses - Registre D18 Page 186 - Délibération
D18 Page 188Séance du 16 Juin 1939|-|Indemnité spéciale aux retraités communaux - Registre D18 Page 188 - Délibération
D18 Page 189Agio et communications|-|Chômage application du décret du 6 Mai 1939 - Registre D18 Page 189 - Délibération
D18 Page 190Lutte contre le doryphore|-|Voies d'accès à la nouvelle Mairie - Registre D18 Page 190 - Délibération
D18 Page 191Subventions aux Sociétés et groupements - Registre D18 Page 191 - Délibération
D18 Page 192Autorisation de paiement|-|Droits de voirie - Registre D18 Page 192 - Délibération
D18 Page 193Goudronnage - fourniture de gravillon|-|Entretien des chemins ruraux et voies urbaines - Fourniture de matériaux - Registre D18 Page 193 - Délibération
D18 Page 194Sapeurs-Pompiers cours d'instruction - Indemnité de déplacement|-|Approbation du cahier des charges pour adjudications de combustible|-|Adjudication pour fourniture de lignes classiques - Registre D18 Page 194 - Délibération
D18 Page 195Marché communal fourniture de tables et tréteaux|-|Chauffage de la Mairie|-|Tente pour la fête|-|Œuvre du bol de lait aux écoliers - Registre D18 Page 195 - Délibération
D18 Page 196Demande de sursis d'incorporation|-|Garantie pour branchement d'eau|-|Fête scolaire de gymnastique|-|Exploitation du marché - Registre D18 Page 196 - Délibération
D18 Page 197Révision des évaluations foncières|-|Fournitures scolaires pour l'année 1939 - 1940|-|Grilles pour le parc municipal|-|Ecole maternelle fourniture et pose de stores - Registre D18 Page 197 - Délibération
D18 Page 198Questions diverses - Registre D18 Page 198 - Délibération